Passer au contenu
La Financière agricole du Québec

Options d'accessibilite

Les options suivantes peuvent améliorer votre expérience de navigation dans notre site. Sélectionnez celles qui vous conviennent.

Feuille de style

Taille du texte

À propos de nous

Demandes d'accès et documents transmis

Les réponses aux demandes d'accès à l'information sont diffusées sur notre site Web comme prescrit par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, sauf exceptions. Ces réponses comportent la décision « anonymisée » de la personne responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, et le document ou les renseignements fournis. Chaque demande est publiée dans les cinq jours ouvrables suivant leur transmission au demandeur.

Avis : Les documents contenus dans cette section peuvent comporter des obstacles à l'accessibilité. Si vous éprouvez de la difficulté à consulter l'un ou l'autre de ces documents, vous pouvez obtenir de l'assistance en composant le 1 800 749-3646.

2024-2025

Demande numéro : 24-068

  • Objet : Valeur des terres moyenne pour la région de Charlevoix
  • Date de transmission des documents : 4 décembre 2024
  • Date de diffusion : 4 décembre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-068 décembre 2024 PDF 189 Ko

Demande numéro : 24-059

  • Objet : Renseignements relatifs aux varitétés de blé semées au Québec cette année
  • Date de transmission des documents : 14 novembre 2024
  • Date de diffusion : 18 novembre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-059 novembre 2024 PDF 136 Ko
Superfice des cultivars de blé de printemps et d'automne semés en 2023 novembre 2024 PDF 371 Ko
Superfice des cultivars de blé de printemps et d'automne semés en 2024 novembre 2024 PDF 256 Ko

Demande numéro : 24-055

  • Objet : Données sur les compensations totales versées aux producteurs pour les dommages aux cultures occasionnés par la bernache du Canada et l'Oie des Neiges
  • Date de transmission des documents : 31 octobre 2024
  • Date de diffusion : 31 octobre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-055 octobre 2024 PDF 152 Ko
Indemnité versée par la protection sauvagine de 2020 à 2023 octobre 2024 PDF 123 Ko

Demande numéro : 24-050

  • Objet : Achats d'alcool et de nourriture lors de réunions du conseil d'administration et du comité de direction, des trois dernières années
  • Date de transmission des documents : 16 octobre 2024
  • Date de diffusion : 16 octobre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-050 octobre 2024 PDF 175 Ko
Factures et des pièces justificatives - Conseil d'adminstration - 2021-2025 octobre 2024 PDF 147 Mo

Demande numéro : 24-040

  • Objet : Nombre d’avis de dommages relié à la sauvagine depuis le début de l'année 2024 à aujourd'hui
  • Date de transmission des documents : 23 septembre 2024
  • Date de diffusion : 23 septembre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-040 septembre 2024 PDF 125 Ko

Demande numéro : 24-030

  • Objet : Données concernant le secteur ovin et bovin des entreprises adhérentes au programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles pour l'année 2023
  • Date de transmission des documents : 6 septembre 2024
  • Date de diffusion : 6 septembre 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-030 septembre 2024 PDF 167 Ko
Assurance stabilistation des revenus agricoles - Agneaux et veaux d'embouche - Année d'assurance de 2023 septembre 2024 PDF 147 Ko

Demande numéro : 24-027

  • Objet : Recherche sur la production de protéines végétales au Québec
  • Date de transmission des documents : 2 août 2024
  • Date de diffusion : 2 août 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-027 août 2024 PDF 197 Ko

Demande numéro : 24-017

  • Objet : Données relatives aux entreprises du secteur ovin
  • Date de transmission des documents : 13 juin 2024
  • Date de diffusion : 13 juin 2024

Demande numéro : 24-016

  • Objet : Statistiques sur le secteur de la production bovine
  • Date de transmission des documents : 3 juin 2024
  • Date de diffusion : 3 juin 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-016 juin 2024 PDF 180 Ko
Statistiques 2022 par région administrative - Veaux d'embouche - Bouvillons et bovins d'abattage juin 2024 PDF 109 Ko

Demande numéro : 24-014

  • Objet : Liste des achats effectués par La Financière agricole du Québec entre le 29 février et 31 mars 2024
  • Date de transmission des documents : 23 mai 2024
  • Date de diffusion : 23 mai 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-014 mai 2024 PDF 156 Ko
Note - Nouvelle tarification applicable aux régimes d'assurances collectives mai 2024 PDF 110 Ko

Demande numéro : 24-012

  • Objet : Données relatives au secteur ovin pour les régions du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie
  • Date de transmission des documents : 14 mai 2024
  • Date de diffusion : 14 mai 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-012 mai 2024 PDF 194 Ko
Données relatives au secteur ovin pour les régions du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie mai 2024 PDF 121 Ko

Demande numéro : 24-007

  • Objet : Liste des achats effectués par La Financière agricole du Québec entre le 1er mars et le 31 mars 2023
  • Date de transmission des documents : 24 avril 2024
  • Date de diffusion : 24 avril 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-007 avril 2024 PDF 149 Ko
Liste des achats effectués par La Financière agricole du Québec entre le 1er mars et le 31 mars 2023 avril 2024 PDF 120 Ko

Demande numéro : 24-004

  • Objet : Données sur la valeur moyenne des transactions de terres agricoles récentes pour la MRC de Montcalm
  • Date de transmission des documents : 23 avril 2024
  • Date de diffusion : 23 avril 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-004 avril 2024 PDF 194 Ko

Demande numéro : 24-002

  • Objet : Renseignements relatifs au Programme d'assurance récolte (ASREC) et aux stations météo dans la région de Portneuf, pour l'année financière 2023-2024
  • Date de transmission des documents : 22 avril 2024
  • Date de diffusion : 22 avril 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-002 avril 2024 PDF 185 Ko
Région de Portneuf : hauteur moyenne de la neige enregistrée, pour l'année financière 2023-2024 avril 2024 PDF 198 Ko

Demande numéro : 24-003

  • Objet : Données 2023 de la protection cultures émergentes chanvre
  • Date de transmission des documents : 15 avril 2024
  • Date de diffusion : 15 avril 2024
Documents transmis
Nom du document VersionFormat
Décision 24-003 avril 2024 PDF 150 Ko
Statistiques 2018-2023 - Protection cultures émergentes Chanvre avril 2024 PDF 184 Ko

Aidez-nous à améliorer notre site Web

Cette page vous a-t-elle été utile?
L'information est-elle facile à comprendre?