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Voyez les étapes à suivre à l’adhésion, en cours d’année et au renouvellement en ce qui concerne le Programme d’assurance récolte (ASREC).

Annexe 08 - VIII - Cadre d'application des normes en matière de pratiques culturales Pommes de terre, céréales, maïs-grain, oléag. et protéag.

Section 18,2 - Admissibilité

Section 9,2 - Admissibilité et protection (2024-01-19)

Section 10,23 - Déclaration des superficies ensemencées (IVEG)

2.08 - Céréales et canola

Section 9,4 - Volume assurable (2024-01-19)

Section 8 - Liens avec l'ASREC et l'ASRA (2017-05-26)

Programme d'assurance récolte - version du 9 octobre 2024

ASRA - Section 2.10 - Évaluation du volume de production - Pommes